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DROIT DU SPORT (LEX SPORTIVA) AU MAROC ÉTAT DES LIEUX, ÉVOLUTION ET PERSPECTIVES 1399

Docteurkarimadyel, 2 années.
4 min de lecture.
Je tiens à rappeler tout d’abord que Le développement du sport pour tous et le soutien aux sportifs de haut niveau et aux équipes dans les compétitions internationales sont d'intérêt général. La pratique des activités physiques et sportives participe à la réalisation des objectifs de développement durable inscrits au Programme de développement durable à l'horizon 2030, adopté le 25 septembre 2015 par l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations unies. Nous ne pouvons pas dire que la loi 30.09 Dahir n° 1-10-150 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) portant promulgation de la loi n° 30-09 relative à l'éducation physique et aux sports est dépassée aujourd’hui puisqu’il s’agit d’une loi empruntée et transposée de la loi Française N°84-610 du 16 Juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, complétée par plusieurs textes dont le loi 98-657 du 29 Juillet 1998, jusqu’à sa codification en Code du Sport actualisé depuis et jusqu’à sa dernière version en vigueur en date du 31 Mars 2023. Nous pouvons en déduire que cette loi n’a subi aucune adaptation quant à sa structure et sa substance juridique fondamentale au contexte sportif Marocain et au principe universel de la spécificité sportive communément appelée chez les spécialistes du Droit du Sport Lex Sportiva. Par ailleurs, ce ne sont pas toutes les activités sportives de haut niveau qui génèrent d’importantes masses financières, nous ne pouvons comparer l’athlétisme de haut niveau au football professionnel à ce titre. Nous affirmons par ailleurs que le cadre légal associatif du Dahir du 15 Novembre 1958 relatif au statut des associations devient en pratique incompatible avec la professionnalisation du sport de haut niveau. C’est en pratique et en fait principalement le football professionnel qui est susceptible de générer d’importantes masses financières. À ce titre et dès lors qu’une association sportive (toutes disciplines sportives confondues) a rempli les conditions fixées par l’article 15 et suivants de la loi 30-09, elle doit se transformer en société sportive soumise aux dispositions de la loi 17-95 relative aux sociétés anonymes et en demeure associée afin d’en assurer la gestion. Le Maroc et à l’instar même d’autres pays plus avancés en la matière, a rencontré plusieurs problématiques liées à l’absence d’un cadre spécifique à la société à objet sportif au Maroc ; Une problématique fiscale liée à l’absence d’un cadre fiscal avantageux favorisant la transformation ; Une problématique comptable liée à l’absence d’un référentiel comptable fixant les traitements comptables spécifiques aux clubs de football (traitement des droits de transfert d’un joueur, traitement des frais de formation,…). Il existe également des problématiques juridiques liées au juridique de la société à créer ; Mise à niveau juridique pour respecter les obligations du droit des affaires ; Contrats des joueurs. Nous pouvons ajouter des problématiques comptables et financières : L’inventaire des biens ; L’évaluation comptable des biens (valorisation) ; Le bilan d’ouverture ; La mise en place de la comptabilité normalisée ou mise à niveau comptable ; Le traitement des actifs incorporels : droits sur les joueurs, contrats de publicité, droits et marques ; La valorisation des actifs et les méthodes d’amortissement en particulier en liaison avec les joueurs ; L’introduction de notions nouvelles : contrôle de gestion, tableaux de bord. Nous citerons enfin des problématiques fiscales : Fiscalité liée à la valorisation des biens et notamment les droits incorporels sur les joueurs lors des transferts ; Taxation éventuelle des plus-values ; Fiscalité liée à l’entité à créer, etc.. . En conséquence, l’aspect sportif dans un cadre purement de droit commercial et fiscal, ce qui crée principalement cette problématique entre la spécificité sportive et le droit positif interne quid des décrets d’application, statuts types et des règlements sportifs fédéraux qui créent une hétérogénéité totale des textes. Nous préconisons à titre au législateur l’institution de Sociétés Sportives Professionnelles en tenant compte des règles de droit commercial et de la spécificité sportive en la matière (Droits du sponsoring, de l’image, droits télé, etc..). Par ailleurs et dès lors que nous évoquons le salariat cela nous renvoie inévitablement au code du travail Marocain par le biais de l’article 14 de la loi 30-09. Nous affirmons d’abord que la fin du bénévolat et l’institution du salariat contribue bien évidemment à plus transparence et de responsabilisation légale des acteurs sportifs concernés et notamment entre employeurs (clubs, fédérations…) et employés (joueurs, entraîneurs, cadres sportifs…) au vu du lien de subordination et droits et de devoirs des parties au contrat. Mais la problématique se situe dans l’antinomie et la dichotomie entre la loi 30-09 et le code du travail en matière contractuelle. La question fondamentale en matière de contrats sportifs professionnels est : doit on appliquer le code du travail et dès lors nous nous trouvons face à l’inadéquation du contrat à durée déterminé (caractère saisonnier) d’une durée d’une année pouvant être reconduit une fois ou la réglementation internationale en matière de contrat sportif professionnel et l’occurrence en droit du football appliquant la règle de 3+2 c’est à dire 5 années. Le juge Marocain se trouve face à un dilemme, se déclarant compétent au vu du code du travail sur la forme et rejetant la demande au fond ratione materiae, en raison de la matière sportive dans le cas d’espèce, ou en se déclarant incompétent. Notre position est prise : Dans le cadre du respect de la spécificité sportive et de la Lex Sportiva, le législateur Marocain doit revoir et prévoir le contrat sportif professionnel avec toutes ses spécificités (lex sportiva) (droits et obligations, primes de signatures indépendantes des salaires, indemnités de formation, indemnités de transfert, régime des retraites sportives professionnelles et assurances sportives professionnelles etc…), et modifier le code du travail existant dans ce sens et ce afin de mieux protéger les intérêts des parties et fixer clairement leurs droits et leurs devoirs. S’agissant du contrat du joueur professionnel, ce dernier implique que le joueur professionnel doit participer aux compétitions de son club. Si le club écarte le joueur sans motif légitime ou valable, ce dernier a tout à fait le droit de résilier unilatéralement le contrat pour juste cause en application des règlements fédéraux nationaux et Internationaux en la matière. J’affirme qu’il y a lieu de revoir et de définir au niveau législatif le contrat de sportif professionnel en tenant compte de la spécificité sportive (lex sportiva), dans le respect des règles générales du code du travail et de l’ordre public. Enfin, nous préconisons également l’institution d’un organe officiel de médiation sportive composé de professionnels en la matière. Pr Karim Adyel
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Docteurkarimadyel

Docteurkarimadyel

Pr Karim ADYEL Professeur Académique en Droit du Sport ALSS - Zurich Vice Président AEA Afrique Docteur d’Etat Français en Droit International Avocat Agréé près la Cour de Cassation Rabat Membre de l’UIA Arbitre au Tribunal Arbitral du Sport TAS-CAS Lausanne Ambassadeur IFAM Madrid Médiateur Professionnel IFOMENE Paris Auteur, Congressiste & Expert International


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La maison parentale 1

Boucharfou, 10 min.
1 min de lecture.
Il était une fois la maison parentale La maison de mes parents est définitivement fermée. La sonnerie reste curieusement muette. Il n'y a plus maman pour m'accueillir à bras ouverts avec son merveilleux sourire légendaire. Il n'y a plus papa pour me parler de ses nombreux voyages, me raconter ses fameuses blagues et me donner ses conseils pour mon poste et ma carrière. Il n'y a plus d'odeurs magiques émanant de la cuisine de maman qui me donnaient l'eau à la bouche en prélude d'un bon festin et de succulents plats dont elle seule avait le secret. Mes parents étaient si fiers de faire de moi un médecin. Ils ne savaient guère qu'une fois malades j'allais veillé sur eux et leurs malheureux destins et les accompagner jusqu'à la fin de leur vie! Depuis leurs morts, il n'y a plus cette ambiance paisible qui régnait à notre maison. Il n'y a plus cette joie de vivre. Et pour ainsi dire même les aiguilles de la montre murale sont restées figées et le balançoire a cessé définitivement ses va et vient à l'infini. Plus de tic tac, point de musique en vrac quand chaque heure est pile. Il n'y a plus ces débats acharnés entre mes frères et sœurs dont seul papa avait l'art de trancher nos avis partagés avec sa légendaire sagesse et sa pédagogie. Personne n'est avantagé. Personne n'est frustré. Tout le monde avait compris et savamment appris. Il nous a appris à faire le discernement des choses, à composer de la poésie, des vers et des proses. Il épatait l'auditoire par ses drôles histoires à mourir de rire. A présent il n'y a plus d'invités à la maison. Elle est définitivement fermée. Un silence religieux y règne tel une communion, tel un recueillement, telle une prière. Le temps s'est brusquement arrêté une première fois le 3 Octobre 1996 après le décès de ma mère. Il s'est figé pour toujours le 5 Décembre 2018 après la mort de mon père. Après toute fois m'avoir fair la faveur et laissé le temps de fêter la veille mon anniversaire. Dorénavant il ne me reste d'eux que les bons souvenirs et les prières pour que leurs âmes reposent en paix Dr Bouchareb Fouad Rabat le 5 Décembre 2022 Tous les droits sont réservés

"Moyen-Orient : le basculement stratégique vers les monarchies du Golfe" 17

Aziz Daouda, 2 h.
Le Moyen-Orient vit une transformation géopolitique majeure, marquée par un repositionnement stratégique entre Israël, les États-Unis et les puissances du Golfe. Ces dernières, longtemps en marge des alliances traditionnelles ou les subissant, s’affirment désormais comme des acteurs incontournables sur la scène politique, économique et militaire, redessinant des équilibres que l’on considérait historiques voire immuables. Depuis sa création en 1948, Israël a été le principal allié occidental au Moyen-Orient, notamment des États-Unis, pourtant opposés à leur création au départ, dans une région marquée par des conflits récurrents. Sa politique d’expansion et d’influence, soutenue par Washington, a longtemps cristallisé les tensions avec plusieurs pays arabes et groupes armés. Toutefois, cette posture belliqueuse semble aujourd’hui contestée, tant par ses voisins que par certains de ses alliés traditionnels. En tous cas elle est amplement désapprouvée voire condamnée par la société civile, partout. Cela ne saurait durer. L’évolution la plus notable dans la région est venue des monarchies du Golfe. Après des décennies d’hostilité, elles ont amorcé un rapprochement historique avec Israël, officialisé par les Accords d’Abraham en 2020, sous l’impulsion américaine. Ces accords, signés notamment par les Émirats arabes unis et Bahreïn, ont ouvert la voie à une coopération renforcée, notamment contre l’influence iranienne, tout en favorisant des échanges économiques et technologiques sans précédent. Les monarchies n’ayant pas signé ces accords, non plus, n’ont aucunement de complexe à traiter avec Israël. Souvent on évoque aussi les relations très fortes entre l’état hébreu et la Turquie notamment depuis que celle-ci est gouvernée par le chantre de l’islamisme que représente Erdogan. Dans ce contexte en pleine mutation, les États-Unis ont progressivement réorienté leur politique régionale, misant davantage sur les monarchies du Golfe, qui offrent stabilité politique, puissance financière et position stratégique. La présence militaire américaine dans la région, notamment à la base d’Al-Udeid au Qatar, illustre cette nouvelle donne. Lors de la tournée américaine au Moyen-Orient en 2025, près de deux billions de dollars d’investissements ont été annoncés, notamment dans les secteurs de la défense, de la technologie et de l’intelligence artificielle. Parallèlement, Washington semble adopter une posture plus nuancée vis-à-vis d’Israël, notamment dans le cadre des négociations avec l’Iran, ce qui traduit une diversification des alliances régionales. Israël, malgré son poids militaire, perd progressivement de son influence exclusive, perçu de plus en plus comme un acteur source de tensions. Les dérives de la politique actuelle du cabinet Netanyahu menant un quasi génocide à Gaza, ne sont pas là pour arranger les choses. Contrairement aux décennies précédentes, les pays arabes, notamment ceux du Golfe, ne répondent plus systématiquement aux provocations israéliennes par la force. Les dirigeants actuels privilégient une approche pragmatique, distinguant désormais la cause palestinienne des actions de groupes armés comme le Hamas. Cette évolution marque un tournant par rapport aux attitudes belliqueuses des régimes militaires du passé. Ces régimes étaient en fait, au fil du temps, devenus des alliés objectifs de la cause sioniste. Hassan II, avant gardiste, avait dit à ce sujet que" La haine d'Israël et du juif est l'aphrodisiaque le plus puissant du monde arabo-musulman" Les monarchies du Golfe, longtemps porteuses d’un discours modéré et favorable au dialogue, s’imposent désormais comme des modèles régionaux de stabilité et de coopération avec l’Occident, mais également avec les puissances d’Asie. Le rôle traditionnel d’Israël comme pivot des intérêts occidentaux au Moyen-Orient semble s’effriter au profit d’une dynamique où les monarchies du Golfe prennent le devant de la scène. La multiplication des conflits et la perception d’un Israël de plus en plus isolé sur la scène internationale, ne serait qu’au niveau des populations, fragilisent sa position. L’Europe, de son côté, même tergiversant, manifeste un durcissement de ton face aux actions israéliennes, notamment après les récents incidents en Cisjordanie où des diplomates avaient été la cible de tirs nourris de la part de l’armée de l’état hébreux. Ce changement d’attitude ne peut que renforcer la légitimité des monarchies du Golfe comme partenaires fiables pour l’Occident car désormais garant de la stabilité et du calme dans la région. L’organisation récente d’une conférence mondiale sur la question palestinienne au Maroc, signataire des Accords d’Abraham, coprésidée par la Hollande, illustre cette nouvelle dynamique. Le Maroc faut-il le souligner encore une fois est un allié stratégique des monarchies du golfe auxquelles il est lié par de multiples accords, allant jusqu’à la défense. Les propos du ministre des Affaires étrangères marocain, Nacer Bourita, sont on ne peut plus clair quant à la nécessité de condamner tous les extrémismes, sous-entendu l’extrémisme du Hamas mais également celui des composantes du gouvernement actuel d’Israël. Ce discours symbolise l’espoir d’un renouveau politique dans la région insistant sur le respect du droit international et la solution unique possible, celle de deux états vivant côte à côte. C'est la position également de la France dont le président n’hésite plus à parler de reconnaissance de l’état palestinien, en faisant même un élément capital dans ses discussions là où il se rend dans ses multiples visites à l’étranger. Addicte au sang et à la violence, Netanyahu n’hésite même plus à accuser le Président Macron d’être en croisade contre l’état juif. Excusez du peu. Le leader israélien est touché dans le vif et n’a plus d’argument plausible sinon de s’abriter derrière sa définition propre de l’antisémitisme qu’il distribue un peu à tout le monde. Il faut dire que les vétos répétitifs des américains au Conseil de Sécurité, le conforte en quelques sortes dans son délire. La réaction démesurée d’Israël suite aux attaques insensées du Hamas est devenue contreproductive pour l’état hébreu. Alors qu’il semble perdre son rôle de leader incontesté des intérêts occidentaux dans la région, les monarchies du Golfe apparaissent donc comme les nouveaux stabilisateurs et promoteurs de la paix au Moyen-Orient. Cette recomposition géopolitique pourrait bien redéfinir durablement l’équilibre des forces dans une région marquée par les conflits incessants. L’imbrication forte de l’économie américaines avec celle de ces pays, au vu des derniers investissements annoncés, va inscrire la situation naissante dans une perspective stable et sans doute durable. Les électeurs israéliens ont tout intérêt à le comprendre vite. Dès la prochaine échéance électorale ils devraient se débarrasser définitivement de ces illuminés qui n’ont que la mort à la bouche et l’extermination d’un peuple légitime comme objectif.

La phobie de l'amour 14

Boucharfou, 5 h.
1 min de lecture.
La phobie de l'amour Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour De ses déceptions lors des cours Et surtout quant je suis pris de court Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour De ses aléas et mauvais tours A rendre fou tous les troubadours Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour Son feu et ses couleurs Préludes de bonheur ou de malheur Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour De ses revers et aventures De ses reliefs et contours Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour De ses mauvais tours De ses chagrins d'amour Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour De ses plaies au long cours De ses douleurs nuit et jour Toute ma vie j'ai eu peur de l'amour De ses affres tour à tour Maintenant je ne crois plus à l'amour Et j'ai renoncé d'aimer pour toujours Dr Fouad Bouchareb Inspiré d'une chanson d'Oul Keltoum طول عمري بخاف من الحب Rabat le 20 Février 2023 Tous les droits sont réservés

Parles moi 15

Boucharfou, 5 h.
2 min de lecture.
Parles moi , dis quelque chose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi que je te plait Dis moi que tu me hais Dis moi que tu m'aimes Dis le quand même Seuls tous les deux Mes larmes aux yeux Je déteste ton silence C'est une punition s'est une sentence Car toi et moi C'est un choix Et nos coeurs par émoi Battent de même à la fois C'est toi mon coeur C'est toi mon bonheur Pourquoi tout ce silence C'est une loi C'est une pénitence Ou c'est un simple choix Comme ça je garde la foi Dis moi mon coeur Dis moi mon trésor Me caches-tu quelque chose? Dis le moi ,dis et ose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi que je te plait Dis moi que tu me hais Dis moi que tu m'aimes Dis le quand même Dis moi que je te plais Dis moi que tu me hais Mais dis des choses Dis quelque chose Si j'ai fait souffrir ton coeur Une fois , un jour Dis le moi plains toi tour à tour Ne me tiens pas rancoeur Et si pour me pardonner tu veux mes yeux Prends les et c'est tant mieux Ça me privera de la lumière des cieux Mais je garderai la foi en Dieu C'est toi mon coeur C'est toi mon bonheur Pourquoi tout ce silence C'est une loi C'est une pénitence Ou c'est un simple choix Comme ça je garde la foi Dis moi mon coeur Dis moi mon trésor Me caches-tu quelque chose? Dis le moi ,dis et ose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi que je te plait Dis moi que tu me hais Dis moi que tu m'aimes Dis le quand même Dis moi que je te plais Dis moi que tu me hais Mais dis des choses Dis quelque chose Chaque mot Plutot Chaque soupir C'est pour te chérir Chaque larme Chaque joie Est une occasion pour moi De m'empresser chère dame Pour te mettre dans la confidence Sans réticence C'est toi mon coeur C'est toi mon bonheur Pourquoi tout ce silence C'est une loi C'est une pénitence Ou c'est un simple choix Comme ça je garde la foi Dis moi mon coeur Dis moi mon trésor Me caches-tu quelque chose? Dis le moi ,dis et ose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi quelque chose Dis moi n'importe quelle chose Dis moi que je te plait Dis moi que tu me hais Dis moi que tu m'aimes Dis le quand même Dis moi que je te plais Dis moi que tu me hais Mais dis des choses Dis quelque chose Dr Fouad Bouchareb 12 juin 2020 Énième jour de confinement Rabat Zone 2

La dame d'en face 35

Boucharfou, 1 j.
1 min de lecture.
Elle habite juste en face Dans cette rue dans cette impasse C'est une femme de classe Je la croise quand elle passe Joyeux , je ne tiens plus sur place Et elle me fait une grimace Alors je rebrousse chemin et je me casse Elle habite en face ,juste en face Dans cette rue dans cette impasse C'est une femme de race Je reste des heures planté sur place dans un coin de l'impasse A attendre ma Reine comme un As Soudain elle surgit comme une pépite d'or dans un sas Elle habite en face , juste en face Dans cette rue dans cette impasse C'est une femme de race Soudain elle apparaît majestueuse ,quelle classe Je lui fais la cour et suit ses traces Elle se retourne dédaigneuse et me fait une grimace elle reste froide et de glace cette belle femme pleine de grâce J'aurais aimé un sourire à la place Mais c'est sans la méconnaître , hélas Cette femme aux multiples faces Je me mêle à la foule et je me casse En me confondant dans la masse Dr Bouchareb Fouad Tous les droits sont protégés

Le cyne 36

Boucharfou, 1 j.
0 min de lecture.
On dit que le cygne se tait toute sa vie Et qu'il ne chante qu’une seule fois. Serait-ce mieux ainsi? Car il drense à haute voix Pour témoigner son émoi De jour comme de nuit Pour séduire celle qui pour une fois daigne drenser aussi avec tendresse et joie Dr Bouchareb Fouad Tous les droits sont protégés Paris le 6 juin 2025