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LUMIERE SUR QUELQUES ASPECTS JURIDIQUES DE LA SAISIE CONSERVATOIRE DES NAVIRES 3459

N Benhaddou2, 2 années.

- Business -

4.9 min de lecture.

Le transport maritime de marchandises représente aujourd’hui 90% des transactions commerciales internationales. Plus de 50.000 bâtiments de mer naviguent à travers la planète pour assurer le flux des biens à valeur marchande. Pour atteindre cet objectif, il ne suffit pas de fréter uniquement des navires. D’autres secteurs d’activités économiques seront également concernés. On peut citer les ports, les exploitants portuaires, les exportateurs et importateurs, les hubs de concentration des marchandises, ainsi que des modes de transport, autres que le transport maritime (transport routier, transport ferroviaire et transport par pipeline). Toutefois, certaines situations viennent souvent entraver le fonctionnement normal de l’ensemble de l’écosystème commercial-marin. Il s’agit de l’immobilisation des navires à travers une ordonnance judiciaire de saisie conservatoire أمرقضائي بالحجز التحفضي A l’aide de cet outil juridique, un créancier du navire peut demander l’immobilisation de celui-ci dans un port, à travers une ordonnance de saisie de la part du président du tribunal de commerce. En vue de mettre en relief certains aspects de cette notion juridique, il serait utile et opportun de déterminer d’abord les références légales de la saisie conservatoire des navires (1) avant de traiter les conditions de sa mise en œuvre (2) 1 -Le cadre légal de la saisie conservatoire On est bien dans une matière maritime, à savoir le transport par voie maritime. En droit interne, cette activité (le transport maritime) est régie par le DCCM (Dahir du Code de Commerce Maritime du 31 mars 1919). Cependant ce texte de loi, daté de la période du protectorat français au Maroc, ne traite la saisie conservatoire que d’une manière très timide. Sans toutefois donner de définition à la saisie conservatoire, le DCCM s’est limité à préciser dans son article 110 la procédure de sa mise en œuvre et celle de sa levée. En vertu de cet article « La saisie conservatoire d'un bâtiment peut être effectuée à toute époque, en vertu soit d'un titre exécutoire, soit d'une autorisation du juge compétent ; toutefois, cette saisie doit être immédiatement levée, s'il est fourni bonne et suffisante caution. L'autorisation du juge peut être subordonnée à la condition qu'une caution sera fournie par le demandeur. Le défendeur peut s'adresser au juge pour obtenir, s'il y a lieu, la levée de la saisie autorisée par lui ». En revanche, le projet du DCCM (version 2007) détermine les créances donnant lieu à l’utilisation de la saisie conservatoire, à savoir, les créances maritimes. Cette précision aussi majeure soit elle, n’a pas été prise en considération par le DCCM. Également, le projet de DCCM désigne l’autorité maritime locale du port où se trouve le navire saisi, comme gardien du navire objet de la saisie conservatoire. Cette autorité est tenue de prendre les mesures nécessaires pour empêcher le départ de celui-ci, du port jusqu'à ce que main levée de la saisie soit donnée. Toutes ces dispositions ont été négligées par le texte de loi en vigueur, à savoir le DCCM. Face aux limites dont souffre le DCCM en matière d’encadrement procédural de la saisie conservatoire, il est fait appel aux règles générales, en l’occurrence, le code de la procédure civile . En vertu de ce texte, les présidents des tribunaux de première instance sont seuls compétents pour statuer sur toute requête aux fins de voir ordonner des constats, des sommations ou autres mesures d'urgence. Ils répondent par ordonnance rendue hors la présence des parties … ». Toutefois, sachant que le président du tribunal de commerce, en vertu de l’article20 de la loi n° 53-95 instituant des juridictions de commerce exerce - outre les attributions qui lui sont dévolues en matière commerciale- celles dévolues au président du tribunal de première instance par le code de procédure civile, il serait en conséquence habilité à statuer sur les demandes d’ordonnance de saisie conservatoire des navires. En cas de rejet de la demande, l'ordonnance rendue est susceptible d'appel dans le délai de quinze jours de son prononcé En international, la convention internationale de 1952 sur la saisie conservatoire des navires, dans son article 1-2 comble ce vide en donnant la définition de la saisie conservatoire des navires. En vertu de cette convention, on entend par saisie « l’immobilisation d’un navire avec l’autorisation de l’autorité judiciaire compétente pour garantie d’une créance maritime, mais ne comprend pas la saisie d’un navire pour l’exécution d’un titre » Elle énumère en parallèle, les créances maritimes donnant lieu à l’exercice du droit à la saisie conservatoire des navires, ainsi que les personnes contre qui pourra être exercée la saisie conservatoire . Elle détermine par ailleurs, les tribunaux compétents en matière de saisie conservatoire des navires. Il s’avère donc, à travers les textes ci-dessus mentionnés, que la saisie conservatoire des navires est un outil juridique mis à la disposition d’un créancier en vue de garantir le recouvrement d’une créance maritime. Elle peut être effectuée à toute époque, soit par le biais d’un titre exécutoire (Jugement définitif, sentence arbitrale, chèque…), ou bien moyennant une ordonnance du président du tribunal de commerce, territorialement compétent.

N Benhaddou2

Et si le Maroc retrouvait un peu d'authenticité... 3060

Aziz Daouda, 2 années.

- Politique - Art - Business -

3.6 min de lecture.

En février 2016, le chef du gouvernement marocain d’alors, présidait une commission consacrée à l'artisanat. J’aime bien appeler ce secteur « industrie marocaine » . La taille de cette activité en fait une véritable industrie ; le terme artisanat la cantonne dans l’exotisme et la marginalité. C'est là un autre indice de l’épistémicide subit par notre culture , notre histoire et notre patrimoine . Le but affiché lors de la réunion à laquelle j’ai fait référence plus haut, était de relancer cette importante activité sociale, économique et culturelle. Véritable richesse du pays. Officiellement, dans un avenir alors projeté proche, il était question de générer 115.000 emplois additionnels, d'atteindre 60.000 lauréats de la formation professionnelle et de créer entre 15.000 et 17.000 entreprises. Ceci devait se traduire par une augmentation des exportations et un PIB de 4 milliards de dirhams. C’était il y a 7 ans. Depuis qu’en est-il réellement ? Passons sur les proportions et les chiffres jamais atteints et disons que depuis, la précarité du secteur s’est davantage confirmée, que de nombreux métiers sont encore plus que jamais menacés et que bien des emplois ont été détruits. Aujourd’hui l’espoir est grand que parmi le dispositif pour éponger les conséquences de la crise Covid19, et avec l’avènement d’un nouveau modèle économique, soient prises des mesures intelligentes et lancées des actions encourageantes en faveur de ce secteur vital pour une économie sociale nationale florissante. Le secteur a toujours été laissé pour compte dans une inadéquation totale entre le discours et les faits. On ne s’en soucie guère en fait ; peut-être parce qu’il nous a habitué à se débrouiller seul, à se réinventer de lui-même. Le moment n'est il pas venu pour couper court à la folklorisation de cette activité économique et de mettre fin au dénie dont elle souffre ; d’en redéfinir le contour et de l’inscrire parmi les activités industrielles. Le secteur n’est pris en compte que pour produire en direction des touristes et de l'étranger; combien même l'essentiel de la consommation des produits est assuré en interne et que pas un foyer n’en manque. Le secteur ne bénéficie que d’une attention mineure pour n’avoir été placé que sous la tutelle d’administrations mineures, alors qu’il concerne en fait les départements de l'intérieur, de l’éducation nationale, de l'industrie, celui chargé de l'urbanisme, celui de la culture, les régions, l'ordre des architectes, les chambres et autres. Ne faut il pas envisager ici une loi incitative, pour justement booster ce pan important de l'économie de manière forte et durable, concrétisant ainsi un véritable engagement volontariste de l'état. La beauté des arts marocains devrait être mise en valeur dans les manuels scolaires et enseignée parmi les arts fondateurs de notre nation millénaires. Au lieu de ne réfléchir qu'en terme d'exotisme et de tourisme, on pourrait dans cette loi, imposer que tout bâtiment public, tout grand projet, toute construction, puisse comporter obligatoirement des rappels et des touches de notre culture et de notre artisanat : zellige, stuc, pierre, des tuiles et j'en passe. Notre architecture et l’esthétique de nos bâtiments et villes y gagneraient énormément. Dans nos hôtels, nos administrations, nos hôpitaux, on retrouverait obligatoirement, selon cette loi, des produits marocains, des plafonds, des chaises, des tables, des couvertures, des draperies. Dans nos administrations, nos entreprises et nos universités, nos bureaux à l'esthétique pauvre, mal inspirée, seraient ornés par de belles tables de chez nous, sculptées, gravés ou peintes avec du tawrik et autres motifs. Les salons seraient marocains avec lkhdadi et lhifate. Les marbres, zellij et pierres reprendraient leur place dans le revêtement des sols. Dans nos écoles, nos lycées et universités, tables, chaises et tableaux ne ressembleraient plus à ceux de Chine ou de France, mais auraient obligatoirement une touche bien marghribia. Cela éduquerait le goût de nos enfants et développerait leur sentiment d'appartenance. Imaginons l'effet qu'aurait de belles portes ressemblant à bab Boujloud, bab Mansour Laalej ou bab Doukkala, pour nos administrations, édifices publics. Imaginons les portes dans les stades qui abriteront les rencontres de la Coupe du Monde 2030, porter les noms de célèbres portes du pays. Nos stades n’en seraient que plus beaux et nos grandes institutions plus accueillantes. Pensons un instant à la beauté des portes de nos maisons, reprenant les designs et motifs des portes d’entrée des maisons des anciennes médinas. Imaginons nos gars et aéroports ainsi. La richesse de notre patrimoine, avec nos bronzes, notre tadelakt, nos tuiles, nos couleurs, la finesse et le doigté de nos artisans sont uniques et s’adaptent sans complexe à la modernité tout en assurant un bien-être et la personnalité puissante du pays. Imaginons les draps, les oreillers, les coussins dans nos hôtels, brodés par nos petites mains, qui avec du terz R'bati, qui avec du terz fassi, d’Azemour ou de Meknès. Imaginons que disparaissent de nos bureaux et de nos couloirs ces tapis insipides et moches au profit de hssira, de hanbal et de zerbia de Taznakht, de l’Atlas, de Chichaoua ou de Rabat. Imaginons le mobilier urbain de nos villes, nos feux rouges, nos lampadaires, nos balcons avec un cachet bien de chez nous : du fer forgé, du bronze coulé ou gravé et je ne sais quels autres matériaux travaillés par nos artisans, emprunts de leur génie. Imaginons l'impact sur l'esthétique de nos villes, nos rues et nos ruelles. Là, ce ne serait plus que quelques milliers d'emplois ou quelques centaines d'entreprises de crées, mais bien de milliards d'heures de travail qu'on assurerait à des milliers d'entreprises à des centaines de milliers de nos compatriotes. L’initiative favoriserait une demande pérenne et la réduction drastique de nos importations avec un effet notoire sur notre balance de paiement. Beaucoup, beaucoup de femmes et d'hommes tourneraient alors à jamais dos à la précarité et participeraient activement à l’enrichissement du pays, par un développement durable et solidement ancré. Le premier client de leur labeur serait national et certain, car garantie par la loi. Ce serait aussi la meilleure promotion que l'on puisse faire du pays, de sa culture, de son artisanat et de son patrimoine unique. La chance et que tous nos métiers et arts ancestraux se conjuguent parfaitement avec l'architecture et la décoration moderne et avec des usages pratiques. C'est un atout fantastique. Au fait qu'ont fait les architectes étrangers à leur arrivée massive au Maroc au début du siècle passé, sinon marier l'artisanat et les métiers marocains à l'architecture moderne...cela s'appelle l'art déco. Le centre de Casablanca en reste un fleuron mondial...aspect plus que menacé de nos jours, hélas. Ce serait enfin le meilleur legs que l’on ferait à notre descendance… Aziz Daouda

Bienvenus sur Bluwr. 3537

Bluwr | Contact, 2 années.

- Histoire - Technologie - Philosophie -

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Nous vous avions promis que Bluwr verrait le jour le 13 novembre 2023, et nous avons tenu notre promesse. Bluwr est une création unique, une source d'inspiration puisée dans des époques bien antérieures à l'avènement d'Internet. Il représente un pont entre passé et futur, un canal propice à la réflexion et à l'inspiration. Nous l'avons construit avec maturité et vision prospective, aspirant à la beauté et à la perfection. Une plateforme textuelle pour les temps à venir, où passé et futur fusionnent harmonieusement pour former quelque chose de plus grand. *Penser le futur.* - Bluwr.

bluwr.com

Afrique, la part du sport dans l'économie 2672

Aziz Daouda, 2 années.

- Politique - Business - Sports -

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Il est difficile d’évaluer la véritable part du sport dans le PIB sur l’ensemble du continent africain, comme il est clair que cette part varie beaucoup d’un pays à un autre. Au Maroc par exemple cette part est estimée à 1%. L’étude des parts de marché dans le business du sport montre aussi que l’Afrique ne ramasse que des miettes. L’Afrique est à peine présente dans les statistiques mondiales. Le continent subit la mondialisation mais n’en profite que très peu. L’Afrique ne joue que le rôle de la réserve de talents ; une sorte de pépinière. La faiblesse du poids de l’Afrique dans l’économie mondiale se trouve ici criarde. Le continent ne profite que peu de la manne financière du sport, exactement comme elle ne profite que peu de la valeur juste des richesses qu’elle offre « généreusement » à l’économie mondiale. La nature même de l’activité sportive génère cette situation anachronique. Le sport en Amérique ou en Europe et de plus en plus en Asie également, vit en partie grâce aux talents que seule l’Afrique peut fournir au plan génétique et phénotypique. De très nombreux sports et notamment les plus populaires et les plus porteurs économiquement, requièrent des qualités particulières et un potentiel humain qui cadrent parfaitement avec le type de jeunes dont l’Afrique regorge. C’est quasiment le seul continent à offrir cette particularité. Il y a aussi l’économie informelle qui s’est installée comme un palliatif salvateur pour les jeunes puisque leur permet de bénéficier d’équipements sportifs bon marché. Même contrefait ou de seconde main, ces équipements notamment individuels permettent tout de même une certaine pratique à un certain niveau. Cette activité informelle, si encouragée et guidée, peut constituer les bases d’une économie sportive locale et passer dans le formel. Aziz Daouda

La gouvernance du sport en Afrique 2515

Aziz Daouda, 2 années.

- Politique - Sports -

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A chaque fois que la question du sport en Afrique est soulevée, son développement, ses réalisations, ses déboires, son ascension et le plus souvent à l’occasion de ses débâcles, la question de sa gouvernance est simultanément posée, avec ce qui s’en suit comme débats et problématique liée au concept de bonne gouvernance ; en opposition tacite à ce qui serait une mauvaise gouvernance. Ce concept de bonne gouvernance est en fait évoqué dès lors que la question à traiter est complexe et ou insuffisamment comprise. Le concept de bonne gouvernance est évoqué à chaque fois qu’il est difficile d’expliquer un résultat jugé décevant, à chaque fois que l’on cherche en fait à cacher l’incompréhension d’une situation et peut être même à dissimuler une probable incompétence à traiter d’une problématique donnée. En fait au lieu d’aller creuser et déterrer les raisons profondes, les explications plausibles, les atouts et les faiblesses du sport africain pour d’abord le comprendre et ensuite raisonner avec des données tangibles, on va se contenter au mieux de faire du benchmark, et de façon très simpliste dire que le sport africain souffre d’une seule et unique flétrissure : la mauvaise gouvernance. La question est bien plus complexe à partir même du fait que le concept sport est généralement lui-même mal défini et que le cœur des métiers du sport se trouve peu ou pas défini, peu ou pas compris et pris en compte ; il s’agit bien évidement de la performance sportive, ses déterminants et ses facteurs favorisants ou bloquants. L’Afrique, ses particularités géographiques, historiques et démographiques, ses spécificités sociologiques et politiques multiples, sont rarement prises en compte quand on évoque la question sportive. Le continent est vu comme un tout linéaire sans relief. Pour expliquer un résultat sportif, le lien est rarement fait avec un bon nombre de facteurs sou jacents voir déterminants. L’Afrique, compte tenu de la déformation de sa représentation géographique imagée, la montrant beaucoup plus petite qu’elle ne l’est en fait dans la réalité, à l’échelle du globe, est regardée exactement comme le continent européen surement beaucoup plus petit mais surdimensionné. Peu sont ceux qui évoquent les dimensions géographiques réelles de l’Afrique et ce qu'elle induit, ses diversités démographiques et ethnographiques, sa grande richesse culturelle due justement à cette diversité. Son histoire récente ayant lourdement impacté son évolution politique, la géographie des pays qui la composent, souvent incohérente ; son fonctionnement économique conséquence d’un passé colonial récent, ne sont jamais mis à l’avant et sont rarement évoqués comme des facteurs limitant ou favorisant l’évolution du sport en Afrique. Or c’est l’ensemble des ces facteurs et d’autres encore qui impactent les activités sportives africaines. D’ailleurs on ne devrait pas parler de Sport africain mais plutôt de Sport en Afrique, tellement les problématiques sont diverses d’une région à l’autre. C’est ainsi qu’il y a lieu tout d’abord, pour cerner aussi précisément que possible la question sportive en Afrique, de revenir à certains fondamentaux, de définir correctement les concepts pour ensuite pouvoir évoquer les pistes d’éventuelles meilleures politiques, meilleures gestions et peut être meilleures gouvernances. C’est sans doute l’unique voie pour entrevoir des plans de développement plus efficients. Cette approche est nécessaire et incontournable pour pouvoir échafauder et concevoir de véritables stratégies de développement, qui de surcroit, devraient s’imbriquer obligatoirement dans des stratégies globales de développement de l’humain. Aziz Daouda

Conversations et monologues 2904

Nesquiky, 2 années.

- Societé - Lifestyle - Biographie -

0.7 min de lecture.

Un soir, l'idée a commencé à germer... Cela faisait déjà des années que j'avais cette idée qui revenait régulièrement. Pourquoi pas un livre... ou du moins un recueil de textes?! C'est vrai, aprrès tout, pourquoi pas? Loin de moi la vie trépidante à la Indiana Jones ou à son homonyme féminine Bridget, ma vie a quand-même eu son lot de déconvenues aussi bien que d'instants de grâce qui méritent d'être partagés. Si j'écris, c'est pour que les jeunes (et les moins jeunes) demoiselles se disent "pourquoi pas?"... Inspirer une personne, la tirer vers le haut, faire en sorte qu'elle en veuille plus, plus que ce que la société veut bien lui donner comme rôle, comme place, plus que ce que son entourage veut bien lui donner comme importance... Rebattre les cartes de sa vie pour atteindre les sommets. Non, ces textes ne sont pas un énième papier de motivation à l'américaine, un enième bouquin de coaching sur comment mieux aimer ma vie, ou comment devenir quelqu'un... Non, ces textes sont des parcelles de vie racontées de manière vraie, parfois avec des mots crus. Mais ce partage peut réveiller les consciences, et créer le déclic... Donc oui, finalement, pourquoi pas un livre...