Think Forward.

LUMIERE SUR QUELQUES ASPECTS JURIDIQUES DE LA SAISIE CONSERVATOIRE DES NAVIRES 2414

Le transport maritime de marchandises représente aujourd’hui 90% des transactions commerciales internationales. Plus de 50.000 bâtiments de mer naviguent à travers la planète pour assurer le flux des biens à valeur marchande. Pour atteindre cet objectif, il ne suffit pas de fréter uniquement des navires. D’autres secteurs d’activités économiques seront également concernés. On peut citer les ports, les exploitants portuaires, les exportateurs et importateurs, les hubs de concentration des marchandises, ainsi que des modes de transport, autres que le transport maritime (transport routier, transport ferroviaire et transport par pipeline). Toutefois, certaines situations viennent souvent entraver le fonctionnement normal de l’ensemble de l’écosystème commercial-marin. Il s’agit de l’immobilisation des navires à travers une ordonnance judiciaire de saisie conservatoire أمرقضائي بالحجز التحفضي A l’aide de cet outil juridique, un créancier du navire peut demander l’immobilisation de celui-ci dans un port, à travers une ordonnance de saisie de la part du président du tribunal de commerce. En vue de mettre en relief certains aspects de cette notion juridique, il serait utile et opportun de déterminer d’abord les références légales de la saisie conservatoire des navires (1) avant de traiter les conditions de sa mise en œuvre (2) 1 -Le cadre légal de la saisie conservatoire On est bien dans une matière maritime, à savoir le transport par voie maritime. En droit interne, cette activité (le transport maritime) est régie par le DCCM (Dahir du Code de Commerce Maritime du 31 mars 1919). Cependant ce texte de loi, daté de la période du protectorat français au Maroc, ne traite la saisie conservatoire que d’une manière très timide. Sans toutefois donner de définition à la saisie conservatoire, le DCCM s’est limité à préciser dans son article 110 la procédure de sa mise en œuvre et celle de sa levée. En vertu de cet article « La saisie conservatoire d'un bâtiment peut être effectuée à toute époque, en vertu soit d'un titre exécutoire, soit d'une autorisation du juge compétent ; toutefois, cette saisie doit être immédiatement levée, s'il est fourni bonne et suffisante caution. L'autorisation du juge peut être subordonnée à la condition qu'une caution sera fournie par le demandeur. Le défendeur peut s'adresser au juge pour obtenir, s'il y a lieu, la levée de la saisie autorisée par lui ». En revanche, le projet du DCCM (version 2007) détermine les créances donnant lieu à l’utilisation de la saisie conservatoire, à savoir, les créances maritimes. Cette précision aussi majeure soit elle, n’a pas été prise en considération par le DCCM. Également, le projet de DCCM désigne l’autorité maritime locale du port où se trouve le navire saisi, comme gardien du navire objet de la saisie conservatoire. Cette autorité est tenue de prendre les mesures nécessaires pour empêcher le départ de celui-ci, du port jusqu'à ce que main levée de la saisie soit donnée. Toutes ces dispositions ont été négligées par le texte de loi en vigueur, à savoir le DCCM. Face aux limites dont souffre le DCCM en matière d’encadrement procédural de la saisie conservatoire, il est fait appel aux règles générales, en l’occurrence, le code de la procédure civile . En vertu de ce texte, les présidents des tribunaux de première instance sont seuls compétents pour statuer sur toute requête aux fins de voir ordonner des constats, des sommations ou autres mesures d'urgence. Ils répondent par ordonnance rendue hors la présence des parties … ». Toutefois, sachant que le président du tribunal de commerce, en vertu de l’article20 de la loi n° 53-95 instituant des juridictions de commerce exerce - outre les attributions qui lui sont dévolues en matière commerciale- celles dévolues au président du tribunal de première instance par le code de procédure civile, il serait en conséquence habilité à statuer sur les demandes d’ordonnance de saisie conservatoire des navires. En cas de rejet de la demande, l'ordonnance rendue est susceptible d'appel dans le délai de quinze jours de son prononcé En international, la convention internationale de 1952 sur la saisie conservatoire des navires, dans son article 1-2 comble ce vide en donnant la définition de la saisie conservatoire des navires. En vertu de cette convention, on entend par saisie « l’immobilisation d’un navire avec l’autorisation de l’autorité judiciaire compétente pour garantie d’une créance maritime, mais ne comprend pas la saisie d’un navire pour l’exécution d’un titre » Elle énumère en parallèle, les créances maritimes donnant lieu à l’exercice du droit à la saisie conservatoire des navires, ainsi que les personnes contre qui pourra être exercée la saisie conservatoire . Elle détermine par ailleurs, les tribunaux compétents en matière de saisie conservatoire des navires. Il s’avère donc, à travers les textes ci-dessus mentionnés, que la saisie conservatoire des navires est un outil juridique mis à la disposition d’un créancier en vue de garantir le recouvrement d’une créance maritime. Elle peut être effectuée à toute époque, soit par le biais d’un titre exécutoire (Jugement définitif, sentence arbitrale, chèque…), ou bien moyennant une ordonnance du président du tribunal de commerce, territorialement compétent.
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Chapter 3: The Latticework Theory- Reality as an Interdependent, Multi-Layered System 209

The conceptual framework commonly referred to as “Latticework Theory” integrates formal ontological analysis with applied epistemic reasoning. Willard Van Orman Quine’s analytic ontology, as outlined in "On What There Is" (1948), establishes rigorous criteria for identifying entities, categories, and relations within complex systems, providing a foundation for understanding which elements and interactions are structurally significant. Charlie Munger’s notion of a “latticework of mental models,” as articulated in his speeches and compiled in "Poor Charlie's Almanack" (2005), complements this by advocating for the disciplined integration of knowledge across domains to improve strategic decision-making under uncertainty. Together, these perspectives underpin a framework in which authority, information, and incentives propagate across layers of agents and institutions, producing outcomes that cannot be inferred from the isolated properties of components. Deviations at any node can be corrected when feedback is accurate, timely, and actionable. Failures occur when feedback is impaired, misaligned, or ignored. This framework provides a lens for analyzing industrial operations, national governance, financial systems, and technological risk in a unified, empirically grounded manner. The Toyota Production System (TPS), developed by Taiichi Ohno and detailed in "Toyota Production System: Beyond Large-Scale Production" (1988), exemplifies this framework at the operational level. TPS integrates authority, information, and incentives to align local actions with system-level objectives. The andon system, which allowed assembly line workers to halt production upon detecting defects, transmitted local observations directly to organizational decision nodes, enabling immediate corrective action. Empirical analyses, including studies of manufacturing efficiency, demonstrate that this configuration reduced defect propagation, accelerated problem resolution, and increased overall reliability compared to designs that optimized individual workstations independently. For instance, companies implementing TPS principles have reported defect rate decreases of around 60 percent, reflecting the structural alignment of authority, information, and incentives rather than isolated interventions. Singapore under Lee Kuan Yew illustrates the same principle at the national level. Between 1965 and 2020, per-capita GDP rose from approximately $517 to $61,467 in current U.S. dollars. By 2020, public housing coverage reached approximately 78.7% of resident households. Scholarly analyses attribute these outcomes to a central coordinating constraint: administrative meritocracy combined with credible enforcement. Recruitment and promotion emphasized competence and performance, anti-corruption measures ensured policy credibility, and social and industrial policies aligned skill formation, investment, and housing. These mechanisms were mutually reinforcing, producing system-level outcomes that cannot be explained by any single policy instrument but rather by ontological reasoning. Financial markets and strategic advisory practice demonstrate analogous dynamics. Many successful hedge fund managers and macro investors, such as George Soros (who studied philosophy with a strong historical focus) and Ray Dalio (who emphasizes historical pattern recognition in his investment principles), draw on deep historical expertise. Studies and industry insights highlight the value of humanities backgrounds in finance, with hedge funds actively recruiting liberal arts graduates for their ability to provide broader contextual understanding. This expertise enables pattern recognition across interacting variables, resource constraints, institutional incentives, technological change, political legitimacy, leadership behavior, and stochastic shocks, while facilitating analogical judgment about systemic regimes. George Soros’s concept of reflexivity formalizes the empirical reality that market prices and participant beliefs mutually influence one another. In feedback-dominated systems, quantitative models fail unless interpreted in historical and structural context. Historical insight therefore provides an advantage in long-horizon investing, geopolitical risk assessment, and capital allocation, as evidenced by the track records of such practitioners. The Boeing 737 MAX incidents of 2018 and 2019 provide a negative case that clarifies the ontology’s conditions. Investigations revealed that the MCAS system relied on single-sensor inputs, information about its behavior and failure modes was inconsistently communicated to operators, and engineering authority was constrained by commercial and schedule pressures. Incentives prioritized rapid certification and cost containment over systemic reliability. Local anomalies propagated to produce two hull-loss accidents with 346 fatalities. Analysis demonstrates that robust interconnection alone is insufficient. Outcomes depend on the alignment of authority, accurate information, and incentive structures that empower corrective action. Across manufacturing, national governance, finance, and technology, the same structural principle emerges: effective outcomes require the alignment of authority, information, and incentives, with feedback channels possessing sufficient fidelity and remedial capacity. Misalignment in any dimension produces fragility and amplifies errors. The Orbits Model operates within this substrate, with inner orbits requiring empirical validation and outer orbits constrained by systemic coherence. Empirical evaluation relies on archival records, institutional data, and observable system outcomes, providing a unified framework for analyzing complex adaptive systems. The Latticework framework thus integrates ontology, applied epistemics, and structural empirics, combining theoretical rigor with practical observation across domains.

Theosophy 259

Theosophy is a spiritual movement that emerged in the late nineteenth century with the ambition of bringing religion, philosophy, and science into a single, coherent vision of truth. Drawing on both Eastern and Western mystical traditions, it promotes the idea of a timeless or “perennial” philosophy underlying all world religions. Central to this outlook is the belief that the soul evolves over long cycles of reincarnation and karma, gradually awakening to deeper spiritual realities. The movement was formally established in 1875 by Helena Petrovna Blavatsky (1831-1891) and her collaborators with the founding of the Theosophical Society, and it went on to shape many of the spiritual, philosophical, and artistic currents of the modern era. At the heart of Theosophical thought is the idea of a divine, impersonal Absolute that lies beyond the limits of human understanding—an idea comparable to the Hindu concept of Brahman or the Neoplatonic One. From this unknowable source, all levels of existence are said to unfold, descending through a hierarchy of spiritual planes and beings until they manifest in the material world. This cosmological vision reflects strong influences from Indian philosophy, especially Vedanta and Buddhism, while also incorporating elements of Western esoteric traditions such as Neoplatonism, Hermeticism, and Kabbalah. A defining feature of Theosophy is its emphasis on spiritual evolution. In The Secret Doctrine (1888), Blavatsky’s most influential work, she presents an elaborate account of planetary and human development governed by the laws of karma and reincarnation. According to this framework, humanity is currently passing through the fifth of seven “root races,” each representing a stage in the unfolding spiritual and psychic capacities of the species. The ultimate goal is a conscious return to divine unity, achieved through inner transformation and esoteric knowledge. Blavatsky maintained that her teachings were not purely her own but were inspired by highly advanced spiritual beings known as the Mahatmas or Masters. Said to live in remote regions of the world, these adepts were described as guardians of ancient wisdom and exemplars of humanity’s spiritual potential. Whether understood literally or symbolically, they expressed the Theosophical ideal of enlightenment and supported the Society’s mission of awakening latent spiritual capacities in all people. The influence of Theosophy reached well beyond the boundaries of the Theosophical Society itself. It played an important role in introducing Western audiences to ideas such as karma, reincarnation, and subtle energy systems, and it helped spark broader interest in Eastern religions. Its impact can be seen in the work of artists like Wassily Kandinsky (1866-1944), composers such as Gustav Holst (1874-1934), and spiritual thinkers including Rudolf Steiner (1861-1925), who later founded Anthroposophy, and Jiddu Krishnamurti (1895-1986), who was once proclaimed a World Teacher before ultimately distancing himself from the movement. Despite internal disagreements and the often complex nature of its teachings, Theosophy laid important groundwork for the later New Age movement and for modern forms of spiritual pluralism. Its effort to present a shared mystical heritage across cultures anticipated contemporary conversations linking science and spirituality, psychology and mysticism, and Eastern and Western worldviews. In this sense, Theosophy is more than a historical curiosity. It represents an ambitious attempt to reinterpret ancient wisdom for a modern world, grounded in the belief that spiritual truth is universal and that humanity’s deeper purpose lies in awakening to its own divine origins.